RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES ET SITES INTERNET

January 07, 2021 Bywebmaster

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RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES ET SITES INTERNET

PUBLICATIONS RÉGULIÈRES SUR LES NORMES INTERNATIONALES DU TRAVAIL

Les conventions et recommandations de l’OIT disponibles en édition reliée (deux volumes, 1919- 1984) avec les instruments postérieurs tirés à part.

Rapport de la commission d’experts publié chaque année. Le rapport III (1A) contient des observations générales et des observations spécifiques concernant certains pays. La partie III (1B) traite de l’étude générale, qui examine l’application, dans les différents Etats Membres de l’OIT, d’un certain groupe de conventions et de recommandations dans les textes et dans la pratique. La partie III (2) comporte une liste des ratifications par conventions et par pays.

Rapport de la Commission de l’application des normes publié annuellement dans les procès-verbaux

provisoires de la Conférence internationale du Travail.

ILOLEX CD-ROM publié deux fois par an. Base de données des normes de l’OIT contenant les textes des conventions, recommandations, rapports de la commission d’experts, rapports du Comité de la liberté syndicale, les études d’ensemble, et de nombreux documents. Est aussi disponible sur le site Internet de l’OIT: www.ilo.org.

Librairie électronique des normes internationales du travail (ILSE CD-ROM). Comporte une version simplifiée des documents essentiels sur les normes internationales du travail.

Mise à jour chaque année.

OUVRAGES GÉNÉRAUX

Bartolomei De La Cruz, H.; Von Potobsky, G.; Swepston, L.: International Labour Organization:The international standards system and basic human rights (Boulder, CO, WestviewPress, 1996).

BIT: «Analyse comparative des pactes internationaux relatifs aux droits de l’homme et des conventions et recommandations internationales du travail», Bulletin officiel, 1969, vol.LII, nº 2, pp. 188-226.

—: Constitution de l’Organisation internationale du Travail (2001).

—: Les droits de l’homme – une responsabilité commune, rapport du Directeur général, Conférence internationale du Travail, 75e session, Genève, 1988, rapport I (I).

—: Etude d’ensemble sur les rapports relatifs à la convention et à la recommandation concernant la discrimination (emploi et formation), 1958, Conférence internationale du Travail, 56e session, Genève, 1971, rapport III (4B).

—: L’impact des conventions et recommandations internationales du travail (Genève, 1977).

—: International labour standards and development: a trainer’s guide (Turin, International Training

Centre, 1992).

—: Labour rights, international labour standards and international trade (Turin, International

Training Centre, 1996).

—: Manuel sur les procédures en matière de conventions et recommandations internationales du

travail (Genève, Département des normes internationales du travail, 1998), deuxième

édition (révisée).

—: Les normes internationales du travail, rapport du Directeur général (I), Conférence internationale

du Travail, 70e session, Genève, 1984.

—: Les normes internationales du travail: aide au développement et justice sociale (Genève, nov.

1989).

—: Les normes internationales du travail: Manuel d’éducation ouvrière (Genève, 1998), quatrième

édition (révisée).

—: Normes internationales et principes généraux en matière de relations professionnelles (série

relations professionnelles, nº 74, 1991).

—: Participation des syndicats au système de contrôle de l’OIT pour la protection des droits syndicaux

(Genève, 1994), deuxième édition.

—: Rapport de l’Organisation de coopération et de développement économiques sur le commerce

et les normes du travail (document GB.267/WP/SDL/2, nov. 1996).

Bonvin, M.: L’Organisation internationale du Travail: étude sur une agence productrice de normes

(Paris, Presses universitaires de France, 1998).

Gladstone, A.: The manager’s guide to international labour standards, Management Development

Series, nº 23 (Genève, BIT, 1990), deuxième impression.

Kellerson, H.: «La Déclaration de 1998 de l’OIT sur les principes et droits fondamentaux: un

défi pour l’avenir», Revue internationale du Travail, vol. 137, nº 2(19) (numéro spécial),

pp. 243-248.

Lee, E.: «Mondialisation et normes du travail: un tour d’horizon», Revue internationale du

Travail, vol. 136, nº 2 (été 1997), pp. 187-204.

OCDE: Les échanges internationaux et les normes fondamentales du travail (Paris, 2000).

Plant, R.: Normes du travail et ajustement structurel (Genève, BIT, 1995).

Polites, G.: Les normes internationales du travail: la procédure d’adoption et de contrôle (BIT

– ACT/EMP/9, Genève, 1990).

Reynaud, A.: Labour standards and the integration process in the Americas (Genève, BIT, 2001).

Sengenberger, W.; Campbell, D. (eds.): International labour standards and economic interdependence:

Essays in commemoration of the 75th anniversary of the International Labour

Organization and the 50th anniversary of the Declaration of Philadelphia (Genève, BIT,

1994).

Swepston, L.: «Supervision of ILO standards», International Journal of Comparative Labour

Law and Industrial Relations, vol. 13, nº 4 (hiver 1997), pp. 327-344.

Swinnerton, K.A.: «Essay on economic efficiency and core labour standards», World Economy

(Oxford) 20 (1), janv. 1997, pp. 73-86.

Valticos, N.: «Once more about the ILO system of supervision: In what respect is it still a

model?», Towards more effective supervision by international organizations (Groningen,

Martinus Nijhoff Publications, 1994), pp. 99-113.

—; Von Potobsky, G.: International labour law (Deventer, Kluwer Law and Taxation Publishers,

1995), deuxième édition.

LIBERTÉ SYNDICALE, NÉGOCIATION COLLECTIVE ET RELATIONS PROFESSIONNELLES

BIT: Consultation tripartite au niveau national sur la politique économique et sociale, Conférence internationale du Travail, 83e session, Genève, 1996, rapport VI.

—: Consultations tripartites: étude d’ensemble des rapports concernant la convention (nº 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976, et concernant la recommandation (nº 152) sur les consultations tripartites relatives aux activités de l’Organisation internationale du Travail, 1976, Conférence internationale du Travail, 68e session, Genève, 1982, rapport III (4B).

—: Droit syndical de l’OIT. Normes et procédures (Genève, 1995).

—: La liberté syndicale: Recueil de décisions et de principes du Comité de la liberté syndicale du Conseil d’administration du BIT (Genève, 1996), quatrième édition.

—: La liberté syndicale. Une bibliographie annotée (Genève, 1999).

—: Liberté syndicale et négociation collective: étude d’ensemble des rapports sur la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et la convention (nº 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, Conférence internationale du Travail, 81e session, Genève, 1994, rapport III (4B).

—: Multinational enterprises and social policy: Reflections on twenty years of the Tripartite Déclaration (Genève, Département des entreprises multinationales, 1999).

—: Principes, normes et procédures de l’OIT en matière de liberté syndicale (Genève, 1986).

—: Les relations professionnelles et le tripartisme: mutations structurelles, dialogue et progrès social, rapport du Directeur général (I), Conférence internationale du Travail, 71e session,Genève, 1985.

—: Les syndicats et l’OIT: Manuel d’éducation ouvrière (Genève, 1990), deuxième édition.

—: Tripartism and social dialogue: prerequisites for social and economic development: An overview (Genève, 1999).

—: Le tripartisme et les normes internationales du travail (Genève, 1995).

—: Votre voix au travail: rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, Rapport du Directeur général, Conférence internationale du Travail, 88e session, 2000, rapport I (B). Dunning, H.: «Les origines de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical», Revue internationale du Travail, vol. 137, nº 2, 1998, pp. 165-186.

Gernigon, B.; Odero, A.; Guido, H.: La négociation collective: normes de l’OIT et principes des organes de contrôle (Genève, 2000).

—; —; —: «Les principes de la négociation collective», Revue internationale du Travail, vol. 139, nº 1, 2000, pp. 37-60.

—; —; —: Les principes de l’OIT sur le droit de grève (Genève, 2000).

Gravel, E.; Duplessis, I.; Gernigon, B.: Le Comité de la liberté syndicale: quel impact depuis sa création? (Genève, BIT, 2001).

Heron, R.; Vaandenabeele, C.: Tripartism: An introductory guide (Bangkok, ILO East Asia Multidisciplinary Advisory Team, 1998).

Hodges-Aeberhard, J.: «Le droit syndical selon l’article 2 de la convention nº 87. Que signifie l’expression ‘tous les travailleurs sans distinction d’aucune sorte’?», Revue internationale du Travail, vol. 128, nº 2, 1989, pp. 197-216.

Javillier, J.-C.: Conférences de l’OIT sur la politique sociale: l’évolution des relations professionnelles et du droit du travail dans un monde en changement (Genève, Institut internationald’études sociales, 1996).

Swepston, L.: «Droits de l’homme et liberté syndicale: évolution sous le contrôle de l’OIT», Revue internationale du Travail, vol. 137, nº 2, 1998 (numéro spécial), pp. 187-214.

Trebilcock, A.: Towards social dialogue: Tripartite cooperation in national economic and social policy-making (Genève, BIT, 1994).

Von Potobsky, G.: «Liberté syndicale: l’impact de la convention nº 87 et l’action de l’OIT», Revue internationale du Travail, vol. 137, nº 2, 1998 (numéro spécial), pp. 215-241.

TRAVAIL FORCÉ

BIT: Halte au travail forcé, rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, rapport du Directeur général, Conférence internationale du Travail, 89e session, 2001.

—: «Rapport de la commission d’enquête instituée en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT pour examiner l’observation par la République dominicaine et Haïti de certaines conventions internationales du travail concernant l’emploi des travailleurs haïtiens dans les plantations de canne à sucre de la République dominicaine», Bulletin officiel, supplément spécial, vol. LXVI, série B, Genève, 1983, pp. 1-216.

—: Travail forcé: étude d’ensemble des rapports concernant la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930, et la convention (nº 105) sur l’abolition du travail forcé, 1957, Conférence internationale du Travail, 65e session, Genève, 1979, rapport III (4B).

—: «Travail forcé au Myanmar (Birmanie): rapport de la commission d’enquête instituée en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT pour examiner le respect par le Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930», Bulletin officiel, supplément

spécial, vol. LXXXI, série B, Genève, 1998.

—: «Le travail pénitentiaire», Revue internationale du Travail, vol. XXV, nºs 3 et 4, mars et avril 1932, pp. 325-348 et 526-553.

ÉGALITÉ DE CHANCES ET DE TRAITEMENT

BIT: Egalité dans l’emploi et la profession: étude d’ensemble concernant la convention nº 111 et la recommandation nº 111 sur la discrimination (emploi et profession), 1958, Conférence internationale du Travail, 75e session, Genève, 1988, rapport III (4B).

—: Egalité dans l’emploi et la profession: étude spéciale sur l’égalité dans l’emploi et la profession relative à la convention nº 111, Conférence internationale du Travail, 83e session, Genève, 1996, rapport III (4B).

—: Egalité de rémunération: étude d’ensemble des rapports concernant la convention nº 100 et la recommandation nº 90 sur l’égalité de rémunération, 1951, Conférence internationale du Travail, 72e session, Genève, 1986, rapport III (4B).

—: Femmes et travail: documents politiques sélectionnés de l’OIT (Genève, 1994).

—: Les normes internationales du travail et les travailleuses: modules de formation (Genève,1994).

—: Un travail décent pour les femmes – contribution de l’OIT à la session extraordinaire de l’Assemblée générale des Nations Unies sur «Les femmes en l’an 2000: égalité entre les sexes, développement et paix pour le XXIe siècle», Conseil d’administration, 277e session, cinquième question à l’ordre du jour, Genève, mars 2000.

ENFANTS ET ADOLESCENTS

BIT: Age minimum d’admission à l’emploi, Conférence internationale du Travail, 57e session, Genève, 1972, rapport IV (1), et 58e session, Genève, 1973, rapport IV (2).

—: Age minimum: étude d’ensemble des rapports concernant la convention nº 138 et la recommandation nº 146 sur l’âge minimum, Conférence internationale du Travail, 67e session, Genève, 1981, rapport III (4B).

—: Un avenir sans travail des enfants, rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, 2002, Conférence internationale du Travail, 90e session, 2002, rapport I (B).

—: «Syndicats et le travail des enfants», Education ouvrière, 1996/1, nº 102, pp. 1-60.

—: Le travail des enfants: L’intolérable en point de mire, Conférence internationale du Travail, 86e session, Genève, 1998, rapport VI (1).

—: Le travail des enfants: Que faire? (document soumis aux fins de discussion à la réunion tripartite informelle au niveau ministériel, Genève, 1996).

Grootaert, C.; Kanbur, R.: «Travail des enfants: un point de vue économique», Revue internationale du Travail, vol. 134, nº 2, 1995, pp. 205-223.

Lansky, M.: «Le travail des enfants: un défi à relever», Revue internationale du Travail, vol. 136, nº 2, 1997, pp. 253-279 (aussi publié par IPEC).

Picard, L.: La lutte contre le travail des enfants: cadre normatif (Genève, BIT, 1995).

—: «Pourquoi de nouveaux instruments internationaux sur le travail des enfants?», Protection de l’enfant dans le monde du travail, Education ouvrière, 1997/3, nº 108, pp. 10-17.

SITES INTERNET

Sites du BIT

Site Web de l’Organisation internationale du Travail:

http://www.ilo.org

ILOLEX (Base de données trilingue (anglais, français, espagnol) sur les normes internationales du travail): http://www.ilo.org/ilolex/french/index.htm

Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail:

http://www.ilo.org/public/french/standards/decl/index.htm

Programme focal sur le dialogue social, la législation du travail et l’administration du travail:

http://www.ilo.org/public/french/dialogue/ifpdial/index.htm

L’équipe multidisciplinaire de l’OIT à San José, Costa Rica, a aussi une page Internet:

http://www.oit.or.cr

Le bureau de l’OIT à Lima, Pérou, a aussi une page Internet sur les peuples indigènes et tribaux:

http://www.oitandina.org.pe/activi/ria

Autres sites

Centre for World Indigenous Studies:

http://www.cwis.org/

European Industrial Relations Observatory (EIRO): www.eiro.eurofound.ie